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Publié le 31 mai 2018


La CLE du SAGE Alagnon réunie pour faire le bilan de la consultation des assemblées.

Le jeudi 31 mai 2018, la CLE (Commission Locale de l'Eau) du SAGE Alagnon, s'est réunie pour analyser les résultats de la consultation des assemblées.

 

Les dernières phases de l'élaboration du SAGE Alagnon consistent en effet à réaliser une consultation des assemblées puis à consulter les usagers via une enquête publique.

 

La consultation des assemblées sur les documents du projet de SAGE s'est tenue d'aout à décembre 2017. 120 assemblées ont été consultées (Comité de bassin, Région, Départements, Communautés de communes, Communes, Chambres consulaires, etc.). 33 délibérations ont été reçues, les avis non rendus étant considérés comme favorables. Sur les 120 assemblées consultées, 5 ont été rendu défavorablement, ce qui porte le taux d'avis favorable global à plus de 95%.

 

Les remarques des assemblées concernent pricipalement les prélèvements, les zones humides, les seuils, les épandages agricoles et l'espace de mobilité de l'Alagnon aval. L'analyse des ces avis est consultable sur le rapport de la consultation sur le site du SIGAL. Ces sujets avaient déjà fait l'objet de nombreux débats lors des comités de rédaction qui se sont tenus en 2016.

 

 

Un rapport de consultation a ensuite été rédigé puis amendé après avoir été présenté en Bureau de CLE du 27 avril. Les différents avis ont été étudiés en détail lors de cette réunion du Bureau, permettant de rédiger des propositions de modification des PAGD et Règlement.

 

 

 

Ces propositions de modifications ont été présentées et validées par la CLE. Les compléments concernent des précisions réglementaires et rédactionnelles et des liens vers des informations qui permettront d'aider à la mise en oeuvre (études, outils).

 

 

 

La CLE a aussi voté pour lancer l'enquête publique qui aura lieu en septembre sous le pilotage de la Préfecture du Cantal (Préfet coordonnateur du SAGE), même si l'enquête publique aura lieu sur les 3 départements concernés par le bassin de l'Alagnon : Cantal, Puy-de-Dôme, Haute-Loire. Des réunions publiques seront organisées pour accompagner l'enquête et un support papier dédié sera créé (lettre du SAGE) et envoyé aux usagers.